A l’occasion de la rentrée sportive, l’ANDES, le CNOSF et l’ANDIISS ont souhaité apporter des précisions sur l’application du pass sanitaire et des protocoles sanitaires des fédérations pour aider les Collectivités locales propriétaires des installations et les associations qui bénéficient de cette mise à disposition.
Trois fiches de synthèse intitulées « L’essentiel sur…» proposent une vulgarisation des textes pour faciliter leur compréhension aux acteurs du sport à savoir :
1. Le protocole d’organisation des entrainements ou compétitions dans les ERP de type X (intérieur)
2. Le protocole d’organisation des entrainements ou des compétitions dans les ERP de type PA (extérieur)
3. L’avenant spécial « Covid-19 » à la convention de mise à disposition des installations qui lie la commune aux associations
En présence de Marc LEMERCIER, Sous-directeur du Ministère des sports et du cabinet FIDAL, le programme est le suivant :
- Introduction de Vincent SAULNIER, Secrétaire général de l’ANDES
- Christian DULLIN, Conseiller Plan de relance et référent COVID-19 du CNOSF : Présentation de l’Essentiel sur le protocole d’organisation des entrainements ou compétitions dans les ERP de type X (intérieur)
- Marco SENTEIN, Président de l’ANDIISS : présentation de « L’essentiel … sur le protocole d’organisation des entrainements ou des compétitions dans les ERP de type PA (extérieur)
- Cyril CLOUP, Directeur général : présentation de « L’essentiel sur… L’avenant spécial « Covid-19 » à la convention de mise à disposition des installations qui lie la commune aux associations »
- Conclusion
Pour les personnes qui n'ont pas pu profiter du live, le replay est désormais disponible !
Bonne journée à vous :)
Merci à tous pour toutes ces précisions.
Puis-je avoir une réponse personnelle sur la demande que j'ai faite durant le webinaire ?
Merci de votre retour
quelques difficultés à me connecter
Bonjour à tous, merci à l'ANDES pour ce meeting
bonjour tout le monde
Bonjour à tous et bienvenue
Bonjour
Bonjour
Bonjour à tous Patrice Mortreux Adjoint vie associative et sportive Bretteville sur Odon 14760
Bonjour
Bonjour à toutes et tous
Bonjour à tous
Bonjour à tous
bonjour à tous, Lucrèce HADID représentante du CD13 volley
Bonjour à tous
BONJOUR TOUT LE MONDE
Bonjour
Bonjour à tous
Bonjour à tous
Bonjour à tous
Thierry Blanc PDT ANDIISS SUD PACA
Bonjour à toutes et tous
Ville d'Istres
Bonjour à tous Alain HAMIDA PISAL Président ASPORTA
Bonjor à tous
Bonjour à toutes et à tous
bonjour, Stéphane Binot, directeur sportif commission Basket pour la fédération française Handisport
Bonjour à tous
Bonjour à tous, n'hésitez pas à poser vos questions dans le chat !
corradini louis
pas de son et d'image c'est normal ;))
Bonjour, Jacky Parenton, référent Allier pour ANDES
Bonjour,
Fabrice Ferrand
Adjoint Sports et vie associative
Fontaine 38600
Bonjour à tous,Mairie de Biscarrosse
Bonjour à tous
Bonjour à tous,
Bonjour à tous, Com com de Combrailles Sioule et Morge
Bonjour à tous
Bonjour à tous
En piscine, les parents d'élèves qui viennent passer l'agrément avec CP EPS de l'académie pour pouvoir encadrer les élèves en natations scolaire. Doivent-ils nous présenter leur pass sanitaire ou sont-ils exemptés car c'est l'Education Nationale qui organise
toujours rien ??
Bonjour à toutes et tous.
c'est bon
pas de son pas d'image...normal??
Impossible de me connecter
si ça fonctionne bien mais le son n'est pas bon
Bonjour à toutes et tous
Bonjour,
Bonjour, aurons nous accès au diaporama à l'issue du webinaire ?
pour vos questions, nous y répondrons à la fin des interventions, vous pouvez les poser à présent
Bonjour, Lorsqu’un enfant aura 12 ans en cours de saison, il sera dans l’obligation d’avoir un pass sanitaire valide. L’obtention de ce pass est soumise à un délai d’1 mois (schéma vaccinal complet).
Durant ce lapse de temps il ne pourra plus s’entraîner et participer aux compétitions en cours. A-t-on des solutions sur ce sujet ?Philippe MORANT, Conseiller Municipal & Correspondant ANDES, Ville de Dinan
le replay du webinaire et le diaporama, ils seront disponibles quelques heures après la session
toujours pas possible de se connecter...
Bonour à toutes et tous. Merci à l'ANDES. Direction des sports Echirolles (38)
Au regard du respect du secret médical, et donc l'impossibilité de demander une attestation de vaccination aux parents d'enfants de plus de 12 ans, le qr code, ne spécifiant pas si c'est un test ou un schéma vaccinal complet, il convient donc de contrôler le pass à chaque séance de l'association ?
Bonjour à tous,
Pour les associations sportives dont les locaux ne sont pas gérés directement par une collectivité territoriale il est parfois difficile de savoir si leurs locaux sont classés ERP (X ou PA). Comment peut-on trouver cette information ?
@yannick mesnil, vous devez peut-être accepter/refuser les cookies avant de pouvoir lancer la visio qui fonctionne bien
Le contrôle du pass sanitaire doit-il être fait dans un complexe sportif avec plusieurs salles ou chaque asso contrôle ses adhérents et entrée libre pour des personnes qui ne pratiquent pas ? La commune a t-elle une obligation de contrôler toutes les personnes qui entrent dans le complexe ?
le décret du 7 Aôut précise : "Les établissements sportifs couverts, relevant du type X, dont l'accès fait habituellement l'objet d'un contrôle".
Qu'en est-il des protocoles de nettoyage / désinfection dans les piscines ?
Qu'entend t'on par "dont l'accès fait habituellement l'objet d'un contrôle "?
Qui contrôle les les pass sanitaires des personnes inscrites à une activité sportive associative dont l'éducateur est mis à disposition par un service des sports interco ?
Dans votre fiche synthèse, vous évoquez un registre pour le suivi des contrôles (date et heure), mais vous ne parlez pas du registre lié au tracing. Ne serait-ce pas intéressant de compléter votre fiche synthèse avec cette notion pour le suivi du tracing (registre ou QR code à l'entrée de l'équipement) ou est-ce que cette règle n'est plus d'actualité?
bonjour je n'arrive pas à me connecter à ce webinaire de 10h00 j'ai pourtant créé mon inscription à besport je suis maire adjoint et adhérente ANDES au sein de ma commune véronique Kerguiduff Beauchamp
oui moi aussi je n'y arrive pas
2 questions: - port du masque pour le public? - l'obtention d'une licence sera t'elle soumise à l'obligation de vaccination (certaines fédés semblent l'imposer)
Le contrôle du Pass doit-il impérativement se faire à l'entrée d'un gymnase ou sur le lieu de pratique sportive (salle à l'intérieur du gymnase). Merci
Est ce que les enseignants, ou accompagnateurs doivent présenter un passe sanitaire dans le cadre de la natation scolaire ? si oui, qui doit le contrôler ?
est ce que le pass sanitaire doit etre demandé qu'au dessus de 50 personnes ??
Bonjour,
Pourriez vous également aborder les conditions de pratique sportive sur l'espace public.
Concernant les personnes qui encadrent les activités, apparemment il y aurait des dérogations pour le pass sanitaire, est-ce le cas ?
Je reprends la question de Stéphane CHEMIN à savoir :
Est ce que les enseignants, ou accompagnateurs doivent présenter un passe sanitaire dans le cadre de la natation scolaire ? si oui, qui doit le contrôler ?
le projet d'élargissement au 30/09/21 du passe sanitaire au 12 - 17 ans prévu dans la loi, sait-on s'il sera finalement entériné par décret?
Bonjour, Comment contrôler le « pass san » si pas de smartphone et avec le pass san Y a-t-il encore obligation de tenir encore le cahier de rappel. Merci
Marie jo , que doit on faire si l'encadrant est réfractaire au pass sanitaire pour lui?
pour l'accès aux entrainements dans les gymnases peut-on présenter un autotest validé par un professionnel ? Est ce que un test salivaire est valide ou pas ? Doit-on présenter à chaque fois ces pass sanitaires ou une seule fois suffit ? Merci
Bonjour, comment considérer les associations sportives scolaires (UNSS) ? scolaire ou associatif et donc présentation d'un passe sanitaire valide pour tous ou non?
Bonjour à tous, dans le cadre de manifestation se déroulant sur l'espace public, est-il possible de demander les pass sanitaire par anticipation via un formulaire en ligne pour éviter l'afflux de personne sur un point de contrôle?
Bonjour,
Savez-vous s’il est prévu une mise à jour du « guide de recommandations des équipements sportifs, sites et espaces des pratiques sportives » en date du 10 juin 2021, au regard des évolutions des mesures sanitaires de ces dernières semaines ?
Bonjour, les contrôles du pass sanitaire dans les associations doivent-ils être quotidien ? la remise du certificat de vaccination est-elle possible pour éviter plusieurs contrôles lors des entrainement dans la semaine ? Je vous remercie.
Bonjour à tous, Maurepas 78
Bonjour, Quel est l'affichage obligatoire dans les ERPX? Beaucoup de support sont disponibles sur le site mais lesquels sont obligatoires. Merci par avance. Bonne journée
que penser des grandes enceintes avec des dizaines de milliers de spectateurs sans masques ?
Bonjour, pour les entraînements récurrents avec les mêmes effectifs le contrôle du pass sanitaire est fait une fois pour toutes au 1er entraînement pour tous ceux en règle ou le contrôle est systématique pour tous les entraînements, ou aux seuls licenciés n’ayant pas fourni de PS au départ, les clubs n’ont pas bien compris…?
René Pintureau
Quid des locaux des clubs au sein desquels l'inscription / la licence peut être prise ?
René Pintureau
est ce qu'on doit faire remplir le questionnaire covid ?
Est-on sur qu'un contrôle d'un groupe d'entrainement à la première séance suffit si le groupe reste identique pour plusieurs semaines ???
Le contrôle du pass ne nous dit pas si c'est un schéma vaccinal complet ou juste un test et du coup la logique nous conduirait à vérifier à chaque fois.
Quid de ceux qui auront 12 ans en 2022 ?
Le QR Code n'indique pas s'il s'agit d'une vaccination, un test ou un certificat de rétablissement donc pour les personnes non vaccinées, le contrôle s'impose toutes les 72 h ...
le contrôle du passe sanitaire des enseignants me semble relevé du responsable d'établissement et non pas du maire qui n'est pas son employeur?
Bonjour à tous,
Bonjour, le pass sanitaire est-il nécessaire pour l'accueil du public pour une compétition sur un ERP PA avec accès unique mais cumulant plusieurs sites et activités (foot, rugby, athlétisme) avec pratique individuelle possible ? Merci
Qu’en est il pour les grands événements Sportif (3/4000 spectateurs) en intérieur ? Existe t’il un protocole particulier ?
L'avenant est il obligatoire lorsque des arrêtés de conditions d'utilisation des erp x et pa mentionnant le respect du contrôle du pass et respect du protocole sanitaire ont été pris ?
Bonjour, le QR code de l'établissement est valable combien de temps après un sacn? Je reste toute la journée dans l'ERP faut-il le scanner plusieurs fois?
Pour l'Education nationale, les enseignants n'ont pas a priori à présenter un passe sanitaire lorsqu'ils sont en activité sur leur temps de travail. Quelle est la légitimité à leur demander un passe sanitaire ?
Marco Almeida, le maire est propriétaire des installations, c'est lui qui doit contrôler l'accès aux équipements dont il a la responsabilité ...
Est-ce que la signature de cet avenant est obligatoire ou plutôt fortement conseillé ?
Une association qui pratique plusieurs activités en extérieur et intérieur. Quand elle est en extérieur, pour des randonnées en forêt, est-elle dans l'obligation de contrôler le pass sanitaire avant chaque sortie ?
Bonjour Lors d'une dernière communication de l'ANDES: "Concernant les mesures sanitaires de la Covid 19: L'article 41-1 alinéa 2, mentionne que le Pass sanitaire est obligatoire dans les enceintes sportives SAUF dans le cadre d'une réservation individuelle en ligne d'un équipement sportif. Est-ce qu'un centre sportif disposant de Squash et de tennis intérieurs en location individuelle, est bien compris dans cet article? Merci
l'application tousanticovid prend en compte le pass sanitaire, le test pcr et certificat de rétablissement
Peut-on remplacer le registre papier par l'utilisation d'un QR code TousAntiCovid comme le font les restaurants ?
responsabilité c'est asso et collectivité ?
Salut Cyril,
asso ou collectivite si convention mad
une piste d'athlétisme au sein de laquelle le grand public est mélangé aux licenciés d'un club dans un espace multi entrée incontrolable, la co-activité de ces 2 publics ne rend t-elle pas l'application du pass sanitaire inutile?
question importante : jusqu'à quand le pass sera appliqué ? Sachant que le Conseil Constitutionnel a voté le 5 août la loi de gestion de la crise jusqu'au 15 novembre puisque l'état d'urgence s'arrête à cette date (enfin normalement ?) donc après sera-t-il toujours obligatoire ou pas ? Merci
mais lorsqu'on scanne le qr code avec l'application TACvérif ne spécifie pas si c'est un test ou si c'est un schéma vaccinal complet. ceci a donc une incidence sur la nécessité de contrôler à chaque foi le pass sanitaire.
pour "s'exonérer" d'un contrôle quotidien du passe sanitaire qui ne garanti pas que les personnes sont forcément vaccinés. Ils peuvent avoir fait un test valable alors que 72heures? Peut-on dans le respect de la RGPD demander sur le volontariat un "certificat" de vaccination aux adhérents ?
Quid du contrôle du pass sanitaire par un club de natation qui a des créneaux de pratique en même temps que les pratiques gérées par l'exploitant ? Qui contrôle à l'entrée de la piscine ? L'exploitant de l'établissement ou le club ?
Que répondre aux clubs / associations qui souhaiteraient imposer une vaccination pour "plus de simplicité" ?
Le contrôle du pass sanitaire doit-il être fait lors des sections sportives qui sont hors temps scolaires ?
un arrêté transférant l'obligation du contrôle du pass aux associations peut-il remplacer l'avenant.
dans le pv du comité exécutif du 20 08 de la FFF, il peut être permis à un joueur sans pass de jouer si l'équipe adverse et l'arbitre sont d'accord ! est-ce normal ?
L' UNSS est-elle soumit au contrôle du PASS?
Bonjour lors de match qui a la responsabilité de controler les spectateurs parents etc.... merci !
Et en tant que maître d'armes également je garanti le sérieux et professionnalisme de Stéphane Marcelin !
Pas d'accord sur la réponse sur les parents bénévoles, notamment s'ils viennent passer leur aggrément pendant une ouverture des bassins au public; Il faut adapter à l'organisation de chaque équipement
Pouvez vous confirmer qu'il faut double opération : scannage du code + inscription des présents sur un registre ?
Qu'en est t'il des courts de tennis avec contrôle d'accès
les entrées dans les club houses sont elles soumises au controle du passe?
une association sportive doit elle également contrôler les parents des jeunes présents aux créneaux sportifs
ces précisions viennent en contradiction avec les propos du directeur des sports de Muret qui indiquait "pas de contrôle à chaque séance" !
La F.F.F. communique différemment en permettant à ses clubs de ne plus contrôler systématiquement dès lors que les licenciés signent une attestation sur l’honneur de vaccination.
Et un registre uniquement pour les personnes vaccinées qui sont consentent pour donner leurs données et dans le respect de la RGPD ?
Seul le responsable de l'organisation de l'activité est habilité à contrôler la validité du passe sanitaire, la délégation à d'autres membres du club est possible par désignation formelle.
La loi prévoit la tenue d'un registre pour une traçabilité des "contrôleurs" (et non des contrôlés) habilités à des jours et à des horaires spécifiques.
L'avenant à la convention est elle obligatoire ou fortement recommandé ?
il existe la possibilité de générer un QR Code par établissement qui permet de tracer les utilisateurs.
Ce tracing peut-il remplacer la tenue du cahier de suivi (ce qui serait logique...)
Le registre doit-il consigner les pratiquants ou les référents chargés du contrôle?
Bonjour qu'en est il au niveau de la piscine et des brassages de classes collégiens
Légalement la collecte des pass est-elle autorisée?
et les parents des jeunes sur les lieux du clubs
le QR code de l'établissement est valable combien de temps après un sacn? Je reste toute la journée dans l'ERP faut-il le scanner plusieurs fois?
Je repose ma question, créer un QR code TAC peut-il remplacer le registre papier comme dnas les restaurants ?
pour l'UNSS : scolaire ou associatif? passe ou pas passe sanitaire?
Pour continuer à échanger sur ce sujet de reprise, nous vous informons que demain ASPORTA organise un speedinaire de 11h à 12h : asporta.agglomerations@orange.fr
Le pass sanitaire doit-il être obligatoirement vérifié en présentiel?
Que doit-on faire concernant les enseignants EPS et maîtres d'école qui accompagnent leurs classes dans les erp ?
Pass sanitaire pas nécessaire en EPS et sport scolaire, et obligatoire dans les AS… on voit en effet la fameuse « synergie » du ministère éducation nationale et sports !
Pour les présidents des clubs, faites bien remonter vos interrogations à la direction des sports de votre collectivité afin que l'ensemble des collègues puissent apporter des réponses claires et cohérentes sur le territoire et toujours dans le respect des règles générales appliquées. Merci ANDES et ANDIISS
Merci à vous
Merci à vous
Merci à vous.
Merci
merci
Merci pour ce point d'étape de rentrée
MERCI
Merci
merci
Merci
Grand merci, bonne journée
Le registre doit consigner juste les personnes présentes sur le lieu
Merci à vous
nous attendons le replay. merci.
L'encodage du replay est en cours. Il devrait être disponible d'ici peu :)
Le tracing peut être sous forme numérique ou papier
Toutes les informations sur https://www.andes.fr/actualites/point-detape-sur-la-rentree-sportive-de-septembre-2021-application-du-pass-sanitaire-et-du-protocole-sanitaire-pour-la-pratique-sportive/
Attention PASS SANITAIRE ne signifie pas toujours Vaccination
Il faut donc faire un contrôle à chaque séance !
Je confirme pour le moment
Bonjour j'avais posé cette question hier lors du webinaire mais je n'ai pas eu de réponse... Si quelqu'un connait la réponse, merci de la partager.Une association qui pratique plusieurs activités en extérieur et intérieur. Quand elle est en extérieur, pour des randonnées en forêt, est-elle dans l'obligation de contrôler le pass sanitaire avant chaque sortie ?
Bjr le texte dit "pas de pass sanitaire pour les activités non soumises à déclaration ou autorisation préfectorale organisée dans l'espace public". Cela peut s'adresser à vos sorties régulières mais pas aux événements et compétitions
La Préfecture de la Haute Garonne nous a indiqué que le pass sanitaire doit être controlé à chaque entrainement?
C’est ce qui a été dit à la visio déjà !